J.O. n° 297 du 23 Décembre 2000
Arrêté du 8 décembre 2000 portant nomination et détachement de praticiens hospitaliers
J.O. n° 296 du 22 Décembre 2000
Arrêté du 19 décembre 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2001 et fixant les modalités de candidature
J.O. n° 290 du 15 Décembre 2000
Arrêté du 12 décembre 2000 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique
J.O. n° 286 du 10 Décembre 2000
Arrêté du 6 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 28 août 2000 fixant les conditions d'une consultation des personnels en fonction à l'Etablissement français des greffes
J.O. n° 280 du 3 Décembre 2000
Décision du 8 novembre 2000 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
J.O. n° 280 du 3 Décembre 2000
Décret du 29 novembre 2000 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
J.O. n° 244 du 20 Octobre 2000
Arrêté du 16 octobre 2000 fixant le modèle du rapport annuel d'activité des établissements de santé autorisés à effectuer des prélèvements d'organes ou de tissus à des fins thérapeutiques
J.O. n° 207 du 7 septembre 2000
Arrêté du 31 août 2000 portant nomination aux intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
J.O. n° 205 du 5 septembre 2000
Décret du 29 août 2000 portant nomination (enseignements supérieurs)
Bulletin Officiel 31 du 20 Juin 2000 (non paru au Journal Officiel)
Bulletin Officiel 25 du 7 Juin 2000 (non paru au Journal Officiel)
J.O. n° 135 du 11 Juin 2000
Arrêté du 2 juin 2000 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique
J.O. n° 116 du 19 Mai 2000
Arrêté du 16 mai 2000 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 2000
J.O. n° 115 du 18 Mai 2000
Décret no 2000-409 du 11 mai 2000 relatif au remboursement des frais engagés à l'occasion du prélèvement d'éléments ou de la collecte de produits du corps humain à des fins thérapeutiques et complétant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
J.O. n° 84 du 8 Avril 2000
Arrêté du 15 mars 2000 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel établie à l'issue des épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel (session 1999)
J.O. n° 82 du 6 Avril 2000
Arrêté du 4 avril 2000 relatif aux dispositions prévues à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale pour l'année 2000
J.O. n° 65 du 17 Mars 2000
Arrêté du 14 mars 2000 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2000 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
J.O. n° 64 du 16 Mars 2000
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds
J.O. n° 49 du 27 Février 2000
Arrêté du 17 février 2000 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 1999)
J.O. n° 47 du 25 Février 2000
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers (à titre permanent)
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers (mutation)
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers et dans les fonctions de chef de service
Arrêtés du 1er juillet 1999 portant nomination de praticiens hospitaliers (à titre probatoire)
J.O. n° 43 du 20 Février 2000
Décision du 26 janvier 2000 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art
J.O. n° 39 du 16 Février 2000
Arrêté du 9 février 2000 portant création de six intercommissions à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
J.O. n° 15 du 19 Janvier 2000
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds
J.O. n° 5 du 7 Janvier 2000
Décret no 2000-7 du 6 janvier 2000 fixant le contenu de l'objectif quantifié national des établissements de santé privés mentionnés à l'article L. 710-16-2 du code de la santé publique, pris en application de l'article L. 162-22-2 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (troisième partie : Décrets)
