J.O n° 298 du 23 Décembre 2001 page 20501
Arrêté du 19 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
J.O n° 285 du 8 Décembre 2001 page 19549
Arrêté du 3 décembre 2001 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse
J.O n° 280 du 2 Décembre 2001 page 19260
Arrêté du 23 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de 1re et de 2e classe et de directeurs de recherche de 2e classe (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
J.O n° 261 du 10 Novembre 2001 page 17899
Décision du 18 octobre 2001 portant sur la suspension de mise sur le marché, de distribution et d'utilisation de tous les dialyseurs à membrane Althane mis sur le marché par les sociétés Althin et Baxter
J.O n° 257 du 6 Novembre 2001 page 17480
Décision du 8 octobre 2001 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art
J.O n° 255 du 3 Novembre 2001 page 17313
Décret du 26 octobre 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
J.O n° 252 du 30 Octobre 2001 page 17057
Arrêté du 29 octobre 2001 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves de recrutement des adjoints techniques prévu à l'article 6 du décret no 2001-985 du 29 octobre 2001 modifiant le décret no 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
J.O n° 239 du 14 Octobre 2001 page 16164
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O n° 239 du 14 Octobre 2001 page 16164
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O n° 230 du 4 Octobre 2001 page 15642
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O n° 230 du 4 Octobre 2001 page 15642
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O n° 219 du 21 Septembre 2001 page 15005
Arrêté du 6 septembre 2001 portant nomination à l'intercommission no 5 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
J.O n° 145 du 24 Juin 2001 page 10087
Décision du 23 mai 2001 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art
J.O n° 139 du 17 Juin 2001 page 9650
Arrêté du 13 juin 2001 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris pour l'application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique
J.O n° 126 du 1er Juin 2001 page 8740
Arrêté du 15 mai 2001 portant approbation des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
J.O n° 125 du 31 Mai 2001 page 8690
Arrêté du 22 mai 2001 attribuant le titre de maître ès sciences médicales
J.O n° 115 du 18 Mai 2001 page 7968
Arrêté du 2 mai 2001 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2001
J.O n° 101 du 29 Avril 2001 page 6836
Arrêté du 26 avril 2001 fixant les dispositions prévues à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale pour l'année 2001
J.O. n° 92 du 19 Avril 2001 page 6048 Textes généraux - Ministère de l'emploi et de la solidarité
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O. n° 92 du 19 Avril 2001 page 6048 Textes généraux - Ministère de l'emploi et de la solidarité
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O. n° 92 du 19 Avril 2001 page 6048 Textes généraux - Ministère de l'emploi et de la solidarité
Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
J.O. n° 89 du 14 Avril 2001 page 5796
Accord national entre l'Etat et les organisations nationales représentatives des établissements de santé mentionnés à l'article L. 6114-3 du code de la santé publique, pris en application de l'article L. 162-22-3 du code de la sécurité sociale et fixant les taux d'évolution des tarifs des prestations d'hospitalisation pour 2001
J.O. n° 85 du 10 Avril 2001 page 5515
Arrêté du 21 mars 2001 portant nomination de chefs de service ou de département
J.O. n° 77 du 31 Mars 2001 page 5090
Arrêté du 13 mars 2001 portant maintien dans un emploi de médecin praticien spécialisé en néphrologie
J.O. n° 72 du 25 Mars 2001 page 4721
Arrêté du 8 mars 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
J.O. n° 57 du 8 Mars 2001 page 3721
Arrêté du 23 février 2001 fixant la liste d'aptitude du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2000)
J.O. n° 57 du 8 Mars 2001 page 3732
Arrêté du 26 février 2001 modifiant l'arrêté du 23 février 2001 fixant la liste d'aptitude du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2000)
J.O. n° 56 du 7 Mars 2001 page 3556
Arrêtés du 1er juillet 2000 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service
J.O. n° 13 du 16 Janvier 2001 page 801
Arrêté du 20 décembre 2000 fixant la liste des candidats ayant satisfait aux épreuves nationales d'aptitude mentionnées aux articles 60 et 61 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
