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2004

J.O n° 297 du 22 décembre 2004 page 21770 texte n° 7 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 14 décembre 2004 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse

 

J.O n° 278 du 30 novembre 2004 page 20341 texte n° 47 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Décision du 13 juillet 2004 relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

 

J.O n° 278 du 30 novembre 2004 page 20338 texte n° 40 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 18 novembre 2004 fixant pour la région sanitaire d'Alsace la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 277 du 28 novembre 2004 page 20246 texte n° 43 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 19 novembre 2004 portant labellisation de centres de référence pour la prise en charge des maladies rares

 

J.O n° 276 du 27 novembre 2004 texte n° 43 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 12 novembre 2004 fixant pour la région sanitaire du Centre la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 276 du 27 novembre 2004 texte n° 42 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 12 novembre 2004 fixant pour la région sanitaire de la Guyane la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 269 du 19 novembre 2004 page 19513 texte n° 11 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 30 octobre 2004 fixant pour la région sanitaire de Champagne-Ardenne la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale et modifiant l'arrêté du 1er octobre 2004

 

J.O n° 269 du 19 novembre 2004 page 19513 texte n° 12 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 5 novembre 2004 fixant pour la région sanitaire d'Ile-de-France la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 262 du 10 novembre 2004 texte n° 116 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de chef de département en application de l'article R. 714-21-4 du code de la santé publique (centres hospitaliers universitaires)

 

J.O n° 230 du 2 octobre 2004 page 16931 texte n° 18 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 25 août 2004 relatif à la prise en compte de l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale dans les schémas d'organisation sanitaire

 

J.O n° 228 du 30 septembre 2004 page 16816 texte n° 24 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Décision du 31 août 2004 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art

 

J.O n° 198 du 26 août 2004 texte n° 101 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Picardie

 

J.O n° 179 du 4 août 2004 page 13877 texte n° 19 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 9 juillet 2004 fixant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 2004

 

J.O n° 176 du 31 juillet 2004 page 13655 texte n° 44 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 23 juillet 2004 fixant pour la région sanitaire de Midi-Pyrénées le délai de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 141 du 19 juin 2004 page 11064 texte n° 106 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la Bretagne

 

J.O n° 139 du 17 juin 2004 page 10826 texte n° 45 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes

 

J.O n° 112 du 14 mai 2004 page 8601 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 3 mai 2004 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2004

 

J.O n° 112 du 14 mai 2004 page 8599 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Arrêté du 3 mai 2004 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2004

 

J.O n° 108 du 8 mai 2004 page 8276 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein, de fonctions de chef de service ou de département rattachées ou non à un emploi de praticien hospitalier

 

J.O n° 89 du 15 avril 2004 page 45269 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et de la protection sociale

 

Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein, de fonctions de chef de service ou de département rattachées ou non à un emploi de praticien hospitalier

 

J.O n° 77 du 31 mars 2004 page 6244 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Décision du 12 mars 2004 portant création du groupe de travail « érythropoïétine et insuffisance rénale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

 

J.O n° 70 du 23 mars 2004 page 45242 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département, sans vacance d'emploi de praticien hospitalier, dans les établissements de santé visés à l'article R. 714-21-1 du code de la santé publique

 

J.O n° 70 du 23 mars 2004 page 45215 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département rattachées à un emploi de praticien hospitalier dans les établissements de santé visés à l'article R. 714-21-1 du code de la santé publique

 

J.O n° 65 du 17 mars 2004 page 5206 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques relatives à l'accès aux informations concernant la santé d'une personne, et notamment l'accompagnement de cet accès

 

J.O n° 64 du 16 mars 2004 page 5128 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 23 février 2004 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé au titre de l'année 2004

 

J.O n° 42 du 19 février 2004 page 3384 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

 

J.O n° 30 du 5 février 2004 page 2519 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 29 janvier 2004 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales

 

J.O n° 17 du 21 janvier 2004 page 1566 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 17 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2003 relatif aux conventions de coopération entre les établissements de santé exerçant l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 5 du 7 janvier 2004 page 594 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 1er juillet 2003 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service

 

J.O n° 5 du 7 janvier 2004 page 493 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

 

Arrêté du 1er juillet 2003 portant nomination de praticiens hospitaliers

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