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2005

J.O n° 298 du 23 décembre 2005 page 19820 texte n° 42 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Décret n° 2005-1618 du 21 décembre 2005 relatif aux règles de sécurité sanitaire portant sur le prélèvement et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et modifiant le code de la santé publique (partie réglementaire)

 

J.O n° 291 du 15 décembre 2005 page 19302 texte n° 41 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Arrêté du 8 décembre 2005 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantation d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse

 

J.O n° 197 du 25 août 2005 page 13502 texte n° 42 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Arrêté du 12 août 2005 fixant pour la région sanitaire de la Réunion la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 191 du 18 août 2005 page 13276 texte n° 35 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Arrêté du 4 août 2005 fixant pour la région sanitaire de Basse-Normandie la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 174 du 28 juillet 2005 page 12289 texte n° 46 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé et des solidarités

 

Arrêté du 11 juillet 2005 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

 

J.O n° 162 du 13 juillet 2005 page 11454 texte n° 36 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Arrêté du 5 juillet 2005 fixant pour la région sanitaire de Haute-Normandie la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 159 du 9 juillet 2005 page 11288 texte n° 20 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités

 

Décret n° 2005-767 du 7 juillet 2005 relatif aux conseils d'administration, aux commissions médicales et aux comités techniques des établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

 

J.O n° 153 du 2 juillet 2005 page 10994 texte n° 102 Avis et communications Avis divers Ministère de la santé et des solidarités

 

Avis relatifs à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

 

J.O n° 149 du 28 juin 2005 texte n° 67 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère de la santé et des solidarités

 

Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la Bretagne

 

J.O n° 143 du 21 juin 2005 page 10436 texte n° 77 Avis et communications Avis divers Ministère de la santé et des solidarités

 

Avis aux demandeurs d'autorisation pour la pratique des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse

 

J.O n° 126 du 1 juin 2005 page 9770 texte n° 30 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 27 mai 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

 

J.O n° 122 du 27 mai 2005 page 9197 texte n° 42 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 6 mai 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

 

J.O n° 122 du 27 mai 2005 page 9192 texte n° 41 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 6 mai 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

 

J.O n° 122 du 27 mai 2005 page 9191 texte n° 39 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité « traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale »

 

J.O n° 112 du 15 mai 2005 page 8475 texte n° 39 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 4 mai 2005 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2005

 

J.O n° 112 du 15 mai 2005 page 8473 texte n° 38 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 4 mai 2005 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2005

 

J.O n° 110 du 13 mai 2005 page 8267 texte n° 11 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 22 mars 2005 fixant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 2005

 

J.O n° 101 du 30 avril 2005 page 7548 texte n° 10 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 15 avril 2005 fixant pour la région sanitaire de Bretagne la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 101 du 30 avril 2005 page 7548 texte n° 9 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 15 avril 2005 fixant pour la région sanitaire de Guadeloupe la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 101 du 30 avril 2005 page 7548 texte n° 8 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 15 avril 2005 fixant pour la région sanitaire de Provence-Alpes-Côte d'Azur la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 92 du 20 avril 2005 page 6952 texte n° 94 Avis et communications Avis divers Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale

 

J.O n° 89 du 16 avril 2005 texte n° 126 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein, de fonctions de chef de service ou de département rattachées ou non à un emploi de praticien hospitalier

 

J.O n° 89 du 16 avril 2005 texte n° 125 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein, de fonctions de chef de service ou de département rattachées ou non à un emploi de praticien hospitalier

 

J.O n° 88 du 15 avril 2005 page 6730 texte n° 4 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Décret n° 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles

 

J.O n° 71 du 25 mars 2005 page 5031 texte n° 69 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 21 mars 2005 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

 

J.O n° 71 du 25 mars 2005 page 5017 texte n° 20 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 15 mars 2005 fixant pour la région sanitaire de Poitou-Charentes la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 71 du 25 mars 2005 page 5017 texte n° 19 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 15 mars 2005 fixant pour la région sanitaire de Corse la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 66 du 19 mars 2005 texte n° 92 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département rattachées à un emploi de praticien hospitalier dans les établissements de santé visés à l'article R. 714-21-1 du code de la santé publique

 

J.O n° 66 du 19 mars 2005 texte n° 91 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département, sans vacance d'emploi de praticien hospitalier, dans les établissements de santé visés à l'article R. 714-21-1 du code de la santé publique

 

J.O n° 66 du 19 mars 2005 texte n° 90 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis de vacance de postes à recrutement prioritaire de praticien hospitalier à temps plein pour l'année 2005

 

J.O n° 66 du 19 mars 2005 page 4686 texte n° 50 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 28 février 2005 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 2004)

 

J.O n° 58 du 10 mars 2005 page 4154 texte n° 82 Avis et communications Avis de concours et de vacance d'emplois Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Nord - Pas-de-Calais

 

J.O n° 49 du 27 février 2005 page 3603 texte n° 7 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 2 février 2005 modifiant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 2004

 

J.O n° 47 du 25 février 2005 page 3407 texte n° 93 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Liste des praticiens hospitaliers associés régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers, dont les fonctions de praticien hospitalier associé sont renouvelées, au tour de recrutement 2004, pour une durée de deux ans

 

J.O n° 47 du 25 février 2005 page 3380 texte n° 91 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Liste des praticiens hospitaliers à temps plein nommés au tour de recrutement 2004 et régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers, dans les fonctions de chef de service pour une période de cinq ans

 

J.O n° 47 du 25 février 2005 page 3273 texte n° 90 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Liste des praticiens hospitaliers à temps plein nommés dans les établissements publics de santé au tour de recrutement 2004 et régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers

 

J.O n° 32 du 8 février 2005 page 2109 texte n° 9 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 25 janvier 2005 fixant pour la région sanitaire de Franche-Comté la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 13 du 16 janvier 2005 page 723 texte n° 41 Avis et communications Avis divers Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Avis relatifs à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

 

J.O n° 5 du 7 janvier 2005 page 310 texte n° 19 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 23 décembre 2004 fixant pour la région sanitaire de Nord - Pas-de-Calais la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

 

J.O n° 1 du 1 janvier 2005 page 61 texte n° 32 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

 

Arrêté du 20 décembre 2004 fixant pour la région sanitaire de Languedoc-Roussillon la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

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