J.O n° 194 du 23 août 2007 page 14078 texte n° 58 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Décret n° 2007-1257 du 21 août 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de greffes d'organes et de greffes de cellules hémotopoïétiques et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
J.O n° 194 du 23 août 2007 page 14077 texte n° 57 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Décret n° 2007-1256 du 21 août 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités de greffes d'organes et aux greffes de cellules hématopoïétiques et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
J.O n° 165 du 19 juillet 2007 page 12175 texte n° 33 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Décret n° 2007-1110 du 17 juillet 2007 relatif à la biovigilance et à l'hémovigilance et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
J.O n° 136 du 14 juin 2007 page 10327 texte n° 18 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Arrêté du 6 juin 2007 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse
J.O n° 112 du 15 mai 2007 page 9030 texte n° 163 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Décision du 7 mars 2007 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
J.O n° 109 du 11 mai 2007 page 8603 texte n° 136 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé et des solidarités
Arrêté du 30 mars 2007 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
J.O n° 103 du 3 mai 2007 page 7826 texte n° 47 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Arrêté du 2 mai 2007 portant approbation de l'avenant n° 23 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
J.O n° 54 du 4 mars 2007 page 4090 texte n° 17 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Arrêté du 27 février 2007 fixant pour l'année 2007 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
J.O n° 50 du 28 février 2007 page 3726 texte n° 72 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
J.O n° 39 du 15 février 2007 page 2803 texte n° 33 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Décision du 26 janvier 2007 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les médicaments dérivés du sang, d'immunologie et de transplantation
Circulaire DHOS/O/O4 no 2007-68 du 14 février 2007
Relative aux activités de greffes d’organes et de greffes de cellules hématopoïétiques
J.O n° 33 du 8 février 2007 page 2429 texte n° 41 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités
Arrêté du 29 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes
Circulaire DHOS/E4/AFSSAPS/DGS no 2007-52 du 30 janvier 2007
Relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l’hémofiltration et de l’hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé
