Statuts - version octobre 2008
Règlement intérieur - version septembre 2013
ARTICLE I
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Société de Néphrologie.
ARTICLE II
La société de Néphrologie a pour but de favoriser en Francophonie le développement de la Néphrologie et de promouvoir la recherche et lenseignement dans tous les domaines de cette spécialité par la réunion périodique de ses membres.
La société de Néphrologie a également pour mission de mener des réflexions :
- sur l’organisation des soins pour le traitement des maladies rénales et de l’insuffisance rénale ainsi que pour la prévention de ces pathologies,
- sur les méthodes d’évaluation de la qualité des soins,
- sur la pratique de la Néphrologie dans le respect de la diversité des modalités d’exercice,
et de transmettre ses avis aux organismes officiels.
ARTICLE III
La société de Néphrologie a son siège social à :
Service de Néphrologie - 149 rue de Sèvres - 75015 Paris
Cette adresse peut être modifiée sur décision des membres du Conseil d’Administration.
ARTICLE IV
La durée de la Société de Néphrologie est illimitée.
ARTICLE V
La Société de Néphrologie se compose de membres fondateurs, de membres titulaires, de membres émérites, de membres dhonneur, de membres correspondants et de membres bienfaiteurs.
- Les membres fondateurs sont les personnes ayant fondé la Société de Néphrologie.
- Les membres titulaires doivent avoir fait la preuve de leur intérêt pour la Néphrologie. Ils doivent adresser une demande écrite au Président de la Société de Néphrologie, accompagnée dun curriculum vitae. Leur admission est prononcée par le Secrétaire Général, après examen de leur dossier. Les membres titulaires doivent acquitter une cotisation annuelle.
- Les membres émérites sont des membres titulaires ayant cessé leur activité professionnelle. Ils sont convoqués aux Assemblées Générales au cours desquelles ils ont une voix consultative. Ils sont exonérés de la cotisation. Il ne peuvent être élus membres du Conseil dAdministration. La qualité de membre émérite est attribuée par le Conseil dAdministration.
- Les membres dhonneur. Ce titre est décerné par le Conseil dAdministration à déminentes personnalités en hommage aux remarquables services quelles ont rendus à la Néphrologie. Ils sont exonérés de la cotisation. Ils ne peuvent être élus membres du Conseil dAdministration. Ils ont une voix consultative.
- Les membres correspondants de pays non-francophones sont admis après examen de leur demande par le Conseil dAdministration. Ils ont une voix consultative.
- Les membres bienfaiteurs. Ce titre est décerné par le Conseil dAdministration. Ils ont une voix consultative.
Version du 28 avril 2008
