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ARTICLE I

La Société de Néphrologie se réunit au moins une fois par an. Des réunions supplémentaires ou des réunions spéciales, communes avec dautres sociétés savantes, peuvent être décidées par le Conseil dAdministration.

 

ARTICLE I bis

1. Les convocations à l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire sont adressées par courrier postal ou électronique.

 

2. Pour être réputée valide, une procuration de vote en Assemblée Générale adressée par voie électronique doit être simultanément parvenue à un membre présent et au Secrétaire Général.

 

ARTICLE II

Les candidatures à la Société sont reçues par le Secrétariat Général, qui en vérifie la validité, prononce l’admission puis informe le Conseil et l'Assemblée Générale à la première réunion suivante.

 

ARTICLE III

Tout membre titulaire de la Société de Néphrologie en ordre de cotisation peut être élu au Conseil d’Administration.

 

ARTICLE IV

Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelés par tiers, tous les deux ans. La durée maximale d’un mandat est de 6 ans. Les membres sortants sont rééligibles après un intervalle de deux ans.

 

L’élection des membres du Conseil d’Administration a lieu au scrutin secret en 2 temps :

 

- dans un premier temps 5 membres sont élus (1 par collège) par les membres titulaires en ordre de cotisation du collège auquel ils appartiennent.

 

- dans un second temps, 4 autres membres sont élus au scrutin uni-nominal à un tour, par tous les membres de la Société de Néphrologie, parmi ceux ayant fait acte de candidature. Sont déclarés élus les 4 membres réunissant le plus grand nombre de suffrages.

 

Composition des collèges professionnels :

Le vote des membres titulaires peut se faire soit par voie électronique (dans ce cas, le matériel électoral est adressé aux membres titulaires par voie électronique), soit par courrier et/ou par procuration.

 

Un ou plusieurs membres ou moins sont cooptés tous les 2 ans, par les membres du Conseil d’Administration, sur proposition du bureau, afin de maintenir les équilibres souhaités au sein de la francophonie.

 

ARTICLE IV bis

Sont invités permanents du Conseil d’Administration

ou leurs représentants.

 

ARTICLE V

Le Conseil d’Administration peut susciter la création de Commissions chargées de l’étude de différents thèmes. L’existence de ces Commissions peut n’être que temporaire. Les commissions ont un avis consultatif.

 

Le Conseil d’Administration définit les missions des commissions. Il en fixe la composition en veillant à ce qu’elles soient représentatives des collèges de la Société de Néphrologie, en tenant compte des missions propres à chacune d’elles.

 

Les membres des Commissions sont :

Chaque commission élit en son sein un président, pour une durée de 2 ans, éventuellement renouvelable 2 ans, au terme de nouvelles élections. Le président doit être un membre élu de la commission ou du Conseil d’Administration. Les président désigne un vice-président. Le vice-président peut être un membre coopté. Au sein des commissions, seuls les membres élus (à la commission ou au Conseil d’Administration) ont droit de vote pour l’élection du président. Les votes pour l’élection à la présidence ont lieu à bulletins secrets, et à la majorité absolue des membres élus, soit présents, soit ayant donné procuration.

 

Lors de la première réunion de la commission suivant les élections, le président sortant :

Chaque membre du Conseil d’Administration doit faire partie d’au moins une commission. Pour chaque commission, un membre du Conseil d’Administration est particulièrement chargé d’assurer la liaison avec la Commission. Les commissions restent ouvertes à ceux des membres de la Société de Néphrologie qui pourraient être intéressés par leurs travaux.

 

Le rapport de l’activité des Commissions est présenté au Conseil d'Administration et à l’Assemblée Générale. Chaque année, le Conseil d’Administration informe les membres de la Société de Néphrologie, lors de l’Assemblée Générale, des nouvelles Commissions mises en place, de leur composition.

 

L'arrêt de fonctionnement d'une Commission et sa dissolution éventuelle sont décidés par le Conseil d'Administration.

 

ARTICLE VI

Afin de faciliter l'étude des problèmes particuliers, le Bureau peut charger un des membres du Conseil d'Administration, de négocier, et éventuellement coordonner, les actions de la Société de Néphrologie et celles des associations régionales ou locales de néphrologues.

 

ARTICLE VII

Toute publication ou parrainage de réunion ne peut être fait au nom de la Société de Néphrologie quavec approbation du Bureau du Conseil dAdministration.

 

 

Version du 9 octobre 2013

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