ARTICLE I
La Société de Néphrologie se réunit au moins une fois par an. Des réunions supplémentaires ou des réunions spéciales, communes avec dautres sociétés savantes, peuvent être décidées par le Conseil dAdministration.
ARTICLE I bis
1. Les convocations à l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire sont adressées par courrier postal ou électronique.
2. Pour être réputée valide, une procuration de vote en Assemblée Générale adressée par voie électronique doit être simultanément parvenue à un membre présent et au Secrétaire Général.
ARTICLE II
Les candidatures à la Société sont reçues par le Secrétariat Général, qui en vérifie la validité, prononce l’admission puis informe le Conseil et l'Assemblée Générale à la première réunion suivante.
ARTICLE III
Tout membre titulaire de la Société de Néphrologie en ordre de cotisation peut être élu au Conseil d’Administration.
ARTICLE IV
Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelés par tiers, tous les deux ans. La durée maximale d’un mandat est de 6 ans. Les membres sortants sont rééligibles après un intervalle de deux ans.
L’élection des membres du Conseil d’Administration a lieu au scrutin secret en 2 temps :
- dans un premier temps 5 membres sont élus (1 par collège) par les membres titulaires en ordre de cotisation du collège auquel ils appartiennent.
- dans un second temps, 4 autres membres sont élus au scrutin uni-nominal à un tour, par tous les membres de la Société de Néphrologie, parmi ceux ayant fait acte de candidature. Sont déclarés élus les 4 membres réunissant le plus grand nombre de suffrages.
Composition des collèges professionnels :
- Membres exerçant en milieu hospitalo-universitaire
- Membres exerçant en milieu hospitalier public
- Membres exerçant dans le secteur privé libéral
- Membres exerçant dans le secteur privé associatif
- Membres exerçant dans les organismes officiels de recherche
Le vote des membres titulaires peut se faire soit par voie électronique (dans ce cas, le matériel électoral est adressé aux membres titulaires par voie électronique), soit par courrier et/ou par procuration.
Un ou plusieurs membres ou moins sont cooptés tous les 2 ans, par les membres du Conseil d’Administration, sur proposition du bureau, afin de maintenir les équilibres souhaités au sein de la francophonie.
ARTICLE IV bis
Sont invités permanents du Conseil d’Administration
- le rédacteur en chef du Journal Néphrologie et Thérapeutique,
- le responsable du site Internet de la Société,
- le Président de la Société Francophone de Dialyse,
- le Président de la Société de Néphrologie Pédiatrique
ou leurs représentants.
ARTICLE V
Le Conseil d’Administration peut susciter la création de Commissions chargées de l’étude de différents thèmes. L’existence de ces Commissions peut n’être que temporaire. Les commissions ont un avis consultatif.
Le Conseil d’Administration définit les missions des commissions. Il en fixe la composition en veillant à ce qu’elles soient représentatives des collèges de la Société de Néphrologie, en tenant compte des missions propres à chacune d’elles.
Les membres des Commissions sont :
- soit élus, pour 4 ans, par collège, parmi les membres titulaires de la Société qui ont fait acte de candidature auprès du Secrétariat de la Société. L’élection a lieu au scrutin majoritaire à 1 tour. Les membres sont rééligibles.
- soit cooptés, à tout moment, parmi les membres de la Société de Néphrologie qui sont intéressés par les travaux de la commission. La cooptation d’un nouveau membre se fait par proposition du président de la commission, et est validée par vote, à la majorité absolue des membres élus présents. La durée de cooptation n’excède pas 2 ans. Le membre coopté par la commission est invité à se présenter à l’élection suivante.
Chaque commission élit en son sein un président, pour une durée de 2 ans, éventuellement renouvelable 2 ans, au terme de nouvelles élections. Le président doit être un membre élu de la commission ou du Conseil d’Administration. Les président désigne un vice-président. Le vice-président peut être un membre coopté. Au sein des commissions, seuls les membres élus (à la commission ou au Conseil d’Administration) ont droit de vote pour l’élection du président. Les votes pour l’élection à la présidence ont lieu à bulletins secrets, et à la majorité absolue des membres élus, soit présents, soit ayant donné procuration.
Lors de la première réunion de la commission suivant les élections, le président sortant :
- fait part à la commission des résultats de l’élection
- propose la cooptation d’éventuels nouveaux membres
- organise l’élection du président et désigne le vice-président, idéalement lors de la même réunion ou à défaut lors d’une réunion suivante. Le président élu définit le mode de fonctionnement de la commission, un calendrier prévisionnel de réunions, et transmet la composition de la commission au secrétaire général de la société de néphrologie.
Chaque membre du Conseil d’Administration doit faire partie d’au moins une commission. Pour chaque commission, un membre du Conseil d’Administration est particulièrement chargé d’assurer la liaison avec la Commission. Les commissions restent ouvertes à ceux des membres de la Société de Néphrologie qui pourraient être intéressés par leurs travaux.
Le rapport de l’activité des Commissions est présenté au Conseil d'Administration et à l’Assemblée Générale. Chaque année, le Conseil d’Administration informe les membres de la Société de Néphrologie, lors de l’Assemblée Générale, des nouvelles Commissions mises en place, de leur composition.
L'arrêt de fonctionnement d'une Commission et sa dissolution éventuelle sont décidés par le Conseil d'Administration.
ARTICLE VI
Afin de faciliter l'étude des problèmes particuliers, le Bureau peut charger un des membres du Conseil d'Administration, de négocier, et éventuellement coordonner, les actions de la Société de Néphrologie et celles des associations régionales ou locales de néphrologues.
ARTICLE VII
Toute publication ou parrainage de réunion ne peut être fait au nom de la Société de Néphrologie quavec approbation du Bureau du Conseil dAdministration.
Version du 9 octobre 2013
