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ARTICLE XVI

LAssemblée Générale de la Société de Néphrologie est composée de membres fondateurs, titulaires, émérites, dhonneur, correspondants et bienfaiteurs.

 

LAssemblée Générale Ordinaire

Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président. Son ordre du jour est établi par le Président après avis du Conseil d’Administration. Le Président présente le rapport moral et le soumet à l’approbation de l’Assemblée Générale. Le Trésorier présente le rapport financier et reçoit quitus de l’Assemblée Générale. L’Assemblée Générale délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit au renouvellement éventuel du Conseil d’Administration. Toutes les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont, hormis celles prévues aux Articles VI, XIX, XX, prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés ayant une voix délibérative, chaque membre présent ne pouvant détenir plus de 2 procurations.

 

LAssemblée Générale Extraordinaire

Elle peut être convoquée soit par le Président, soit à la demande écrite du quart des membres du Conseil d’Administration, soit à la demande écrite du quart des membres de la Société de Néphrologie demandes qui doivent être déposées au Secrétariat de la Société de Néphrologie. Dans ce cas, l’Assemblée doit être convoquée dans le mois qui suit le dépôt de la demande au Secrétariat. Pour la validité des délibérations, la moitié au moins des membres doivent être présents ou représentés, chaque membre présent ne pouvant détenir plus d’une procuration. Dans le cas où le quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée, à au moins quinze jours d’intervalle, avec le même ordre du jour et elle délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

 

ARTICLE XVII

Les ressources de la Société de Néphrologie se composent :

ARTICLE XVIII

Lutilisation des ressources de la Société est réglée et ordonnée par le Conseil dAdministration, dans la limite des buts statutaires de la Société.

 

ARTICLE XIX

Les statuts ne peuvent être modifiés que par lAssemblée Générale Extraordinaire.

 

ARTICLE XX

La dissolution de la Société de Néphrologie peut être décidée par une l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, réunissant au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote, qu’ils soient présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau à au moins quinze jours d’intervalle, elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Dans tous les cas, la dissolution de la Société ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

 

Version du 28 avril 2008

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